Autorisation administrative
N’importe où dans le monde, où que vous soyez, il est toujours nécessaire d’avoir une autorisation administrative avant de commencer une construction. Les bâtiments ayant déjà été construits, mais qui ne possède pas de permis de construire peut être victime de poursuite juridique. On peut alors prétendre que c’est une autorisation d’urbanisme nécessaire à tout le monde tel que le permis de démolition, le permis d’aménagement ainsi que tant d’autres. Les explications de Jimmy Parat.
Il est primordial de souligner qu’il existe deux types d’autorisations concernant l’architecture. Jimmy Parat dit le premier étant le certificat d’urbanisme, son acquisition ne valide pas les papiers nécessaires pour les constructions, car sa fonction principale est d’informer. D’ailleurs, c’est grâce à ce certificat que vous pouvez voir si le terrain est propice pour une construction. Il est nécessaire de souligner que l’on peut distinguer deux grands types de certificats d’architecture.
D’un côté, on peut percevoir le certificat « a » qui renferme les informations concernant la possibilité de construction sur le terrain en prenant compte des normes administratives. D’un autre côté, on trouve le certificat « b », qui est bien plus précis que le précédent certificat. Pour en bénéficier, il faut que vous (le demandeur) précisiez les trois objets suivants : la localisation approximative de la future construction, la destination ou le motif de la construction, mais également la nature de la construction. De ce fait, cette autorisation est dite « opérationnelle ».
Jimmy Parat indique que ces informations sont cruciales afin de connaître les vrais objectifs du demandeur. La seconde autorisation concernant l’architecture n’est nul autre que les autorisations de construire ou les permis de construire. Il est conçu selon a l’article L. 241- 1 du code de l’urbanisme. Étant considérée comme l’autorisation vital pour une construction, car son acquisition signifie que la construction peut débuter. Il faut toutefois noter que la validité du permis de construire dépend de la nature de la construction. Par exemple, si vous allez construire une maison, la validité du permis va durer deux mois
Il existe aussi, en termes de service urbanisme, des autorisations d’aménager et des autorisations d’enseigne et les permis de démolition.
L’autorisation d’aménager ou permis d’aménagement qui concerne l’installation des planchers et autres. "Tout comme le permis de construire, le certificat d’aménagement possède une période de validité" dit Jimmy Parat.
Les autorisations d’enseigne ont comme objectif de surveiller et de contrôler les agencements des enseignes par les entrepreneurs, commerçant ou société. Cette autorisation nécessite la surveillance de l’aspect du bâtiment, sa taille ainsi que son emplacement.
Le permis de démolition par contre est utilisé très rarement qui est issu de l’article L. 421 – 3.
"Lorsque vous avez un permis de construire ou encore un permis d’aménager, vous avez le droit de posséder un permis de démolition." dit Jimmy Parat. Toutefois, il faut que le demandeur ou le chef de projet justifie les motifs pour lesquels il veut obtenir le permis de démolition. Vous pouvez dire que le plan du bâtiment contient quelques lacunes ou autres. Il est préférable de souligner également que le taux de la demande d’un permis de démolition est beaucoup plus faible que celui des permis de construire. Avec son champ d’application moins large que celui du permis de construire, on voit rarement des personnes détruire des bâtiments, des immeubles ou autres. Comme toute autorisation, le permis de démolir à une période de validité. Un permis de démolir est en vigueur durant 2 mois si l’on suit l’article R. 423 – 23.
Les différentes formes d’autorisation administrative
D’un côté, on peut percevoir le certificat « a » qui renferme les informations concernant la possibilité de construction sur le terrain en prenant compte des normes administratives. D’un autre côté, on trouve le certificat « b », qui est bien plus précis que le précédent certificat. Pour en bénéficier, il faut que vous (le demandeur) précisiez les trois objets suivants : la localisation approximative de la future construction, la destination ou le motif de la construction, mais également la nature de la construction. De ce fait, cette autorisation est dite « opérationnelle ».
Jimmy Parat indique que ces informations sont cruciales afin de connaître les vrais objectifs du demandeur. La seconde autorisation concernant l’architecture n’est nul autre que les autorisations de construire ou les permis de construire. Il est conçu selon a l’article L. 241- 1 du code de l’urbanisme. Étant considérée comme l’autorisation vital pour une construction, car son acquisition signifie que la construction peut débuter. Il faut toutefois noter que la validité du permis de construire dépend de la nature de la construction. Par exemple, si vous allez construire une maison, la validité du permis va durer deux mois
Les autres types d’autorisations administratives
"Lorsque vous avez un permis de construire ou encore un permis d’aménager, vous avez le droit de posséder un permis de démolition." dit Jimmy Parat. Toutefois, il faut que le demandeur ou le chef de projet justifie les motifs pour lesquels il veut obtenir le permis de démolition. Vous pouvez dire que le plan du bâtiment contient quelques lacunes ou autres. Il est préférable de souligner également que le taux de la demande d’un permis de démolition est beaucoup plus faible que celui des permis de construire. Avec son champ d’application moins large que celui du permis de construire, on voit rarement des personnes détruire des bâtiments, des immeubles ou autres. Comme toute autorisation, le permis de démolir à une période de validité. Un permis de démolir est en vigueur durant 2 mois si l’on suit l’article R. 423 – 23.
